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Spelc Provence-Alpes et Corse
Épauler, représenter, défendre autrement dans l’enseignement privé sous contrat

Les cas de dispense

La Complémentaire santé de demain Communiqué 2 sur 6

Chers collègues,
 

À compter du 1er mai 2026, l’adhésion au contrat collectif de complémentaire santé est obligatoire (sauf cas de dispense).
Pour cette seconde semaine de communication nous vous exposons les différents cas de dispense. 

Selon les situations, ce n’est donc pas une fatalité..

Voir notre seconde affiche : Les cas de dispense

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